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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE
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PANSAMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANSAMIEL
ABEILLES SANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3999134
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
PANSAMIEL de ABEILLES SANTE

Présentation de la marque PANSAMIEL

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PANSAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE domicilié(e) 23 bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - CAUTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 150 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque PANSAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANSAMIEL est expirée depuis le 18 avril 2023.

ABEILLES SANTE a également déposé les autres marques suivantes : BEE PROTECT , Abeille Libre , APTIHERMALE , MELIPONA , YOGA DES ABEILLES , BALLOT-FLURIN APICOSMÉTIQUE NOS ABEILLES VEILLENT SUR VOTRE BIEN-ÊTRE , APITHERMALE , LA RUCHE IVRE , MIEL TOTUM , Beez'nergy


ABEILLES SANTE, Société par Actions Simplifiée - 23 bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - CAUTERETS - France - SIREN 388150906


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 2 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784298 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produits cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, tous comprenant des produits dérivés de l'apiculture ; produits cosmétiques contenant du miel ;

Compléments nutritionnels ; produits à ingérer (compléments alimentaires) sous forme de poudre, de gélules, de pastilles, de gommes à mâcher, de crèmes, de liquides, tous comprenant des produits dérivés de l'apiculture ; produits contenant des substances dérivées de l'apiculture à usage médical et/ou pharmaceutique ; produits contenant du miel ou miel à usage médical et/ou pharmaceutique conditionnés sous forme de poudre en sachet, de gélules, de pastilles, de gomme à mâcher, de crème en pot ou en tube, de liquides en ampoule ou en tube ; suppléments nutritionnels à usage alimentaire (compléments alimentaires) ; suppléments nutritionnels à usage alimentaire (compléments alimentaires) contenant des substances dérivées de l'apiculture ; emplâtre ; compresses ;

Miel.